Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAT
PRAT S.A.

Numéro de dépôt :
95567040
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2005

Présentation de la marque PRAT

Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) PRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRAT domicilié(e) 8, AVENUE ETIENNE AUDIBERT, 60300 SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 047 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRAT S.A. Z.A.C.E. - France.

La marque PRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRAT est expirée depuis le 5 avril 2005.

PRAT a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES DE LA CHAPELLE , MAILWATCHER , SOFERM EQUIPEMENT , E EUROGESTCOM , GEORGES DE LA CHAPELLE , YVELINE PRAT , PAP 2000 , YVELINE PRAT , GEORGES DE LA CHAPELLE CUVEE NOSTALGIE


PRAT S.A. - 8, AVENUE ETIENNE AUDIBERT, 60300 SENLIS - France - SIREN 542047733


PRAT S.A. Z.A.C.E. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Appareils de manutention Chariots de manutention

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.